Licence du modèle IA

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

Cette page présente le cadre général d’accès au modèle FSNV. Les licences effectivement incluses dans l’archive prévalent : elles doivent être lues avant tout usage.

Ce que l’achat accorde

L’achat donne un accès personnel et non transférable au fichier acheté, pour un usage conforme aux licences incluses. Sauf autorisation expresse de ces licences, l’acquéreur ne peut ni redistribuer, ni revendre, ni publier, ni mettre à disposition le fichier du modèle ou une copie.

Licences des composants tiers

L’archive contient des composants développés par des tiers, chacun régi par sa propre licence, jointe à l’archive. Ces licences continuent de s’appliquer et peuvent imposer des obligations d’attribution, de mise à disposition du code source ou des restrictions d’usage.

En particulier, les modèles de reconnaissance et de substitution de visage utilisés en amont par ces outils sont, chez leurs auteurs, publiés pour un usage de recherche non commercial. L’achat ne transfère donc aucun droit au-delà de ceux que ces licences accordent : l’acquéreur doit vérifier que son usage envisagé est autorisé, et le vendeur doit disposer des autorisations nécessaires pour la distribution qu’il propose. Cette page ne remplace aucune de ces licences.

Usages interdits

Sont interdits : l’usage sur l’image d’une personne sans son consentement, l’usurpation d’identité, la production ou la diffusion de contenus trompeurs, et tout usage contraire aux lois applicables. Tout contenu synthétique doit être signalé clairement comme tel.

Utilisation et responsabilité

L’acquéreur vérifie que ses usages, données d’entrée et résultats respectent les lois applicables, les droits de tiers et les conditions de chaque composant. Le modèle peut produire des erreurs ou des résultats imprécis ; il ne doit pas être utilisé comme unique base de décision lorsqu’une validation humaine est nécessaire.

Contact

Questions sur l’accès au fichier : fsnv25@gmail.com. Voir aussi les conditions de vente.